Informations légales

Dernière mise à jour : 23 août 2026

Immatriculation en cours. Certaines informations légales dépendent de démarches administratives non finalisées (forme juridique, SIRET, régime de TVA). Elles sont signalées ci-dessous par la mention « en cours d'acquisition » et doivent être complétées dès leur obtention, avant toute mise en ligne définitive.

Éditeur du site

Dénomination
Aqegia
Forme juridique
En cours d'immatriculation
Responsable légal
En cours d'acquisition
Adresse
En cours d'acquisition, Montpellier, France
La loi impose ici l’adresse complète du siège, pas seulement la ville. Si vous travaillez de chez vous, une société de domiciliation évite de publier votre adresse personnelle.
Téléphone
06 23 18 27 04
E-mail
contact@aqegia.com
SIREN / SIRET
En cours d'immatriculation
Immatriculation
En cours d'immatriculation
Capital social
À préciser selon la forme juridique retenue
TVA intracommunautaire
Régime en cours de confirmation
Aucun prix n’étant affiché sur le site, chaque devis doit préciser lui-même s’il est établi hors taxes ou toutes taxes comprises, selon le régime retenu.
Directeur de la publication
En cours d'acquisition

Hébergeur

Société
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone
Non communiqué publiquement par l’hébergeur

La mention de l’hébergeur est obligatoire. Elle doit désigner la société qui stocke réellement les fichiers du site, pas le prestataire qui l’a construit.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique et son code sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms et marques éventuellement cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre de référence.

Crédits

Polices de caractères Fraunces et Figtree, distribuées sous licence SIL Open Font License et servies par Google Fonts. Site conçu et développé en interne.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu’elles soient exemptes d’erreur. Aucun prix n’est affiché sur ce site ; les prestations décrites sont chiffrées au cas par cas, et seul un devis signé engage les parties.

Des liens mènent vers des sites tiers, sur le contenu desquels l’éditeur n’a aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable.

Litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige avec un client professionnel, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social, dont l’adresse est en cours d'acquisition (voir plus haut).

Pour un client consommateur, un médiateur de la consommation doit être désigné et ses coordonnées indiquées ici, en cours d'acquisition. Si vous ne travaillez qu’avec des professionnels, supprimez ce paragraphe.

Voir aussi la politique de confidentialité.